Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/8
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16 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Nettoyage des vitres des bâtiments communaux et des sols du centre administratif, appel d'offres restreint et approbation des dossiers techniques (folio 29).
400W/8
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15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-170 (folio 7 verso).
400W/8
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29 novembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 3, livres de prix), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1995-28 (folio 71).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires pour les centres médico-sociaux (CMS), marché négocié Laboratoire Renault : décision 1995-20 (folio 66).
400W/8
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13 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).
400W/8
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9 février 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel pour les écoles primaires et maternelles, marché négocié Au service de l'école : décision 1995-38 (folio 84 verso).
400W/8
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28 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile, appel d'offres et approbation des dossiers techniques (folio 29 verso).
400W/8
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15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).
400W/7
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20/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, marché négocié de régularisation avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1993-1994 : décision 1994-99 (folio 37 verso).
400W/7
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12/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de l'assainissement et de la cour de l'école Jean-Jaurès rue Édouard-Renard-Prolongée, marché négocié Biarnais : décision 1994-113 (folio 45 verso)
400W/7
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18/08/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de sanitaires dans la cour du groupe scolaire Paul-Langevin, marché négocié CGV : décision 1994-105 (folio 41).
400W/7
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27/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 87).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal