Toutes les ressources commande publique 146 résultats (1ms)
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de matériel informatique, avenant de substitution (folio 73).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 72).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, avenant n° 1 au marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1992-151 (folio 88).
400W/2
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18 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
400W/3
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29 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).
400W/3
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2 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Étude de diagnostic sur les conséquences de projets d'aménagement pour les entreprises situées dans la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation du marché négocié A6 CMO : décision 1993-48 (folio 63 verso).
400W/3
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10 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).
400W/4
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25 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de matériel micro-informatique (folio 25).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits et matériel d'entretien, marché négocié Sinalac : décision 1993-71 (folio 31 verso).
400W/4
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20 avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de maîtrise d'œuvre (folio 40 verso).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal