Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations téléphoniques des bâtiments communaux, marché négocié Etit : décision 1995-23 (folio 67 verso).
400W/8
,
16 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien et fonctionnement de la signalisation tricolore, avenant au marché (folio 73 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, attribution du contrat de délégation de service public à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 91).
400W/4
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, renouvellement du marché (folio 60 verso).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Jean-Claude Donnadieu (folio 50).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 50).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'engins pour le service Propreté (folio 24 verso).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'un appareil écho-doppler couleur pour le centre médico-social (CMS) Cornet, marché négocié Toshiba médical France : décision 1994-100 (folio 38).
400W/7
,
19/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile municipal, approbation des dossiers techniques et de la passation d'un marché de fourniture par la voie de l'appel d'offres restreint (folio 86).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile, appel d'offres et approbation des dossiers techniques (folio 29 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de géranium, marché négocié Geranium Plant : décision 1995-85 (folio 80 verso).
400W/9
,
11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes frais, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 86 verso).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal