Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 93).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux, avenant n° 2 au lot 2 nettoyage des vitres (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision n° 1992-8 (folio 19).
400W/1
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24 janvier 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 50).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du nouveau magazine municipal Canal, appel d'offres restreint (folio 46).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de voirie 1992, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres de santé Cornet et Ténine, marché (folio 36).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, avenant n° 1 au marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1992-151 (folio 88).
400W/2
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18 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).
400W/2
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15 juin 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chapelle des jeunes de l'église Saint-Germain, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 32).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal