Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/12
,
14 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Activité de français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année scolaire 1996-1997 : décision 1996-119 (folio 31).
400W/12
,
9 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 2 étanchéité), marché négocié Bâtiment étanchéité Andreutti : décision 1996-89 (folio 13 verso).
400W/12
,
27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
,
27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile (folio 100 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des avaloirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1996-80 (folio 87).
400W/11
,
19 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 1 fourniture et pose de faux-plafonds), marché négocié René Clerc : décision 1996-82 (folio 88).
400W/11
,
18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 2 réfection des installations électriques), marché négocié Le Goazigo : décision 1996-83 (folio 88 verso).
400W/11
,
18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, avenant n° 1 au marché Accary (folio 82).
400W/11
,
14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique pour 1996, appel d'offres (folio 22).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 2 consommables), marché négocié Guilbert : décision 1996-26 (folio 3 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 2 livres de prix et de bibliothèque), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1996-30 (folio 6 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures et petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 1 fournitures), marché négocié Gaspard : décision 1996-25 (folio 2 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1 livres scolaires et matériel didactique), marché négocié Coopérative université club : décision 1996-29 (folio 5 verso).
400W/11
,
27 février 1996
décision du maire