Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 2 plantes de terre de bruyère), marché négocié EURL Chantrier : décision 1996-14 (folio 94).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Inspection des réseaux visitables et non visitables, curage des avaloirs et collecteurs, inspections télévisées, désobstruction du réseau d'assainissement, marché négocié Sanitra : décision 1996-80 (folio 87).
400W/11
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19 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Taille en rideau des arbres d'alignement dans diverses rues, marché négocié Eden vert SA : décision 1995-84 (folio 80).
400W/9
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11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et installation de mobilier d'archivage et de vestiaires, marché négocié Samodef : décision 1993-199 (folio 95).
400W/5
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14 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 1 prothèse adjointe), marché négocié Renault : décision 1996-171 (folio 90 verso).
400W/12
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10 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel micro-informatique, appel d'offres (folio 41).
400W/8
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19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires, avenant n° 1 au marché (folio 78 verso).
400W/5
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9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1), marché négocié Coopérative université Club : décision 1995-26 (folio 69).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de végétaux (lot n° 3 rosiers), marché négocié Nouvelle ERPE : décision 1996-16 (folio 95 verso).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel scolaire, marché négocié Au service de l'école : décision 1993-208 (folio 1 verso).
400W/6
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23 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 2 prothèse conjointe et adjointe avec attachement), marché négocié Ben Abou: décision 1996-172 (folio 91 verso).
400W/12
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10 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, avenant n° 1 au marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1992-151 (folio 88).
400W/2
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18 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel et de pièces détachées pour les réparations et l'extension des réseaux de distribution d'eau extérieure aux bâtiments dans les propriétés communales, marché négocié Casali : décision n° 1992-12 (folio 22).
400W/1
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3 février 1992
décision du maire