Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activité français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1994-1995 : décision 1994-126 (folio 52).
400W/7
,
09/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Exploitation du stationnement réglementé, attribution du contrat de délégation de service public à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 91).
400W/4
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement et de réfection de tranchées pour la rénovation du réseau d'éclairage public comprenant une tranche ferme en 1995 et deux tranches conditionnelles en 1996-1997, marché négocié Biarnais : décision 1995-76 (folio 51).
400W/9
,
15 juin 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail d'entretien de l'éclairage public, avenant n° 1 au marché avec l'entreprise Forclum (folio 10 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de matériel informatique, avenant de substitution (folio 73).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 93).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
,
27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants dans des établissements communaux, marché négocié Select distribution : décision 1995-86 (folio 81).
400W/9
,
12 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'étaiement de l'immeuble sis 119 avenue Jean-Lolive, marché négocié de régularisation Les charpentiers de Paris : décision 1995-87 (folio 81 verso).
400W/9
,
13 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
,
19 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Rénovation des vestiaires sous tribunes du stade Charles-Auray, marché négocié La moderne : décision 1995-121 (folio 1).
400W/10
,
27 septembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du nouveau magazine municipal Canal, appel d'offres restreint (folio 46).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal