Toutes les ressources commande publique 146 résultats (3ms)
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, avenant n° 1 au marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1992-151 (folio 88).
400W/2
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18 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).
400W/3
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2 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de produits et matériel d'entretien, marché négocié Sinalac : décision 1993-71 (folio 31 verso).
400W/4
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20 avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'un appareil écho-doppler couleur pour le centre médico-social (CMS) Cornet, marché négocié Toshiba médical France : décision 1994-100 (folio 38).
400W/7
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19/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres de santé Cornet et Ténine, marché (folio 36).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, avenant n° 1 au marché Accary (folio 82).
400W/11
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14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrôle technique sur certains travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux en 1992, marché négocié Socotec : décision n° 1992-10 (folio 21).
400W/1
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3 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de papeterie et matériel scolaire, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision n° 1992-8 (folio 19).
400W/1
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24 janvier 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de géranium, marché négocié Geranium Plant : décision 1995-85 (folio 80 verso).
400W/9
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11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de légumes frais, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 86 verso).
400W/7
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26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1 livres scolaires et matériel didactique), marché négocié Coopérative université club : décision 1996-29 (folio 5 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures, petit matériel de bureau et consommables informatiques (lot n° 2 consommables informatiques ), marché négocié OTP Xerox : décision 1997-8 (folio 27).
400W/13
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23 janvier 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-170 (folio 7 verso).
400W/8
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29 novembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).
400W/8
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9 février 1995
délibération du conseil municipal