Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/9
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11 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 93).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes sinistrées de l'école Méhul, marché négocié de maîtrise d'œuvre Jenny et Lakatos : décision 1993-102 (folio 66 verso).
400W/4
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7 juin 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de maîtrise d'œuvre (folio 40 verso).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de la chapelle des jeunes de l'église Saint-Germain, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 32).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 35 bis).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).
400W/2
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15 juin 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ravalement des façades de la cour sud et du pignon donnant sur la rue de l'Hôtel-de-ville du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation des vestiaires sous tribunes du stade Charles-Auray, marché négocié La moderne : décision 1995-121 (folio 1).
400W/10
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27 septembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 90).
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, conclusion du marché de maîtrise d'œuvre et approbation des dossiers techniques (folio 37).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal