Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/13
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19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 2 livres de prix et de bibliothèque), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1996-30 (folio 6 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et de matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1 livres scolaires et matériel didactique), marché négocié Coopérative université club : décision 1996-29 (folio 5 verso).
400W/11
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27 février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 2, livres de bibliothèque), marché négocié Les presses du Massif central : décision 1995-27 (folio 70).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 1), marché négocié Coopérative université Club : décision 1995-26 (folio 69).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de livres et matériel didactique pour les écoles primaires et maternelles (lot n° 3, livres de prix), marché négocié Les plaisirs littéraires : décision 1995-28 (folio 71).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Activité de français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année scolaire 1996-1997 : décision 1996-119 (folio 31).
400W/12
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9 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Activité français vie sociale en direction des femmes immigrées, marché négocié avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1994-1995 : décision 1994-126 (folio 52).
400W/7
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09/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Analyses et examens biologiques, bactériologiques et cytologiques pratiqués dans les centres municipaux de santé, avenant n° 1 au marché Accary (folio 82).
400W/11
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14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de matériel informatique, avenant de substitution (folio 73).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail d'entretien de l'éclairage public, avenant n° 1 au marché avec l'entreprise Forclum (folio 10 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de sanitaires dans la cour du groupe scolaire Paul-Langevin, marché négocié CGV : décision 1994-105 (folio 41).
400W/7
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27/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrôle technique sur certains travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux en 1992, marché négocié Socotec : décision n° 1992-10 (folio 21).
400W/1
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3 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat de concession du stationnement payant, avenant n° 4 modifiant le montant de la redevance versée à l'exploitant (folio 34).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cours d'alphabétisation en direction des femmes immigrées, marché négocié de régularisation avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI) pour l'année 1993-1994 : décision 1994-99 (folio 37 verso).
400W/7
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12/07/1994
décision du maire