Toutes les ressources commande publique 146 résultats (2ms)
400W/8
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24 janvier 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 1 prothèse adjointe), marché négocié Renault : décision 1996-171 (folio 90 verso).
400W/12
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10 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Installations téléphoniques des bâtiments communaux, marché de travaux et d'entretien (folio 75).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'engins pour le service Propreté (folio 24 verso).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel et de pièces détachées pour les réparations et l'extension des réseaux de distribution d'eau extérieure aux bâtiments dans les propriétés communales, marché négocié Casali : décision n° 1992-12 (folio 22).
400W/1
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3 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).
400W/2
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15 juin 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel scolaire, marché négocié Au service de l'école : décision 1993-208 (folio 1 verso).
400W/6
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23 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et installation de mobilier d'archivage et de vestiaires, marché négocié Samodef : décision 1993-199 (folio 95).
400W/5
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14 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).
400W/10
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20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 2 réfection des installations électriques), marché négocié Le Goazigo : décision 1996-83 (folio 88 verso).
400W/11
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18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et primaires, marché négocié Nouvelle librairie universitaire : décision 1997-9 (folio 28).
400W/13
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24 janvier 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires, avenant n° 1 au marché (folio 78 verso).
400W/5
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9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des classes dans divers bâtiments communaux (lot n° 1 fourniture et pose de faux-plafonds), marché négocié René Clerc : décision 1996-82 (folio 88).
400W/11
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18 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, de bibliothèque et de prix, marché négocié Ritter : décision 1992-32 (folio 55).
400W/1
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4 mars 1992
décision du maire