Toutes les ressources commande publique 146 résultats (1ms)
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).
400W/9
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31 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de réhabilitation de la maison des jeunes sise 13 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, marché négocié Crozelec : décision 1996-164 (folio 64).
400W/12
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28 novembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de rénovation des vestiaires sous tribunes du stade Charles-Auray, marché négocié de maîtrise d'œuvre Hess-DPLG-BETB : décision 1995-54 (folio 9).
400W/9
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25 avril 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 2 étanchéité), marché négocié Bâtiment étanchéité Andreutti : décision 1996-89 (folio 13 verso).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).
400W/12
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27 juin 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement et de réfection de tranchées pour la rénovation du réseau d'éclairage public comprenant une tranche ferme en 1995 et deux tranches conditionnelles en 1996-1997, marché négocié Biarnais : décision 1995-76 (folio 51).
400W/9
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15 juin 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude de diagnostic sur les conséquences de projets d'aménagement pour les entreprises situées dans la zone industrielle Cartier-Bresson, approbation du marché négocié A6 CMO : décision 1993-48 (folio 63 verso).
400W/3
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10 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Étude diagnostic du réseau d'assainissement communal, marché négocié BCEOM : décision 1995-24 (folio 68).
400W/8
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23 février 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).
400W/12
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14 août 1996
décision du maire
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