Toutes les ressources établissement public local 12 résultats (2ms)
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant vote du budget primitif 1997 (folio 96).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions complémentaires accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 98).
400W/2
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Associations d'intérêt local et établissements publics communaux, acomptes sur les subventions avant le vote du budget primitif 1992 (folio 32).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1993 (folio 17 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition des subventions accordées aux associations et établissements publics en 1994 (folio 57).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1993 (folio 1 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux (folio 68).
400W/1
,
31 mars 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux en 1996, répartition (folio 35 verso).
400W/11
,
28 mars 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions aux associations d'intérêt local et établissements publics territoriaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1994 (folio 88).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées aux associations et établissements publics communaux pour 1997, répartition (folio 79 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions accordées à certaines associations d'intérêt local et établissements publics communaux, versement d'acomptes avant le vote du budget primitif 1996 (folio 54).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
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