Toutes les ressources établissement médico social 56 résultats (1ms)
1Fi/3144
,
16 mars 1974
affiche
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier spécifique (folio 79 verso).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier médical (folio 80).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget annexe relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer soleil pour l'exercice 1996 établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avis du conseil municipal (folio 54).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets d'activités de soins pour les trois centres médico sociaux (CMS) de Pantin et pour le centre de protection maternelle et infantile des Limites, contrat Stop-risk : décision 1997-31 (folio 94 verso).
400W/13
,
2 avril 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 16/59 page 46).
977
,
9 mai 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 18/144 page 114).
977
,
10 août 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 26 page 133R).
976
,
07 juillet 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 4/123 page 96).
977
,
10 novembre 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1842 (n° 22/188 page 155).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1842 et 1843, complément (n° 26/219 page 180).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1843 (n° 23/189 page 156).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal