Toutes les ressources établissement médico social 56 résultats (1ms)
977
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10 novembre 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 18/144 page 114).
977
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10 août 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 4/123 page 96).
977
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10 novembre 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1842 (n° 22/188 page 155).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 16/59 page 46).
977
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9 mai 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1842 et 1843, complément (n° 26/219 page 180).
977
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10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1843 (n° 23/189 page 156).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 26 page 133R).
976
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07 juillet 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets d'activités de soins pour les trois centres médico sociaux (CMS) de Pantin et pour le centre de protection maternelle et infantile des Limites, contrat Stop-risk : décision 1997-31 (folio 94 verso).
400W/13
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2 avril 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Nouveau centre municipal de santé (CMS) Cornet, conventionnement (folio 8).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget annexe relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer soleil pour l'exercice 1996 établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avis du conseil municipal (folio 54).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation de poste compte tenu de la nécessité d'adapter la consultation d'orthodontie du centre municipal de santé (CMS) Ténine afin de l'adapter aux patients d'âge scolaire (folio 81).
400W/11
,
14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de restructuration de la cuisine de la maison de retraite intercommunale de Pantin, garantie communale pour un emprunt de 3 000 000 francs (folio 33 bis).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de restructuration de la cuisine de la maison de retraite intercommunale de Pantin, garantie communale pour un emprunt de 4 500 000 francs (folio 33 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier spécifique (folio 79 verso).
400W/8
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7 mars 1995
délibération du conseil municipal