Toutes les ressources école 111 résultats (4ms)
976
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10 février 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École maternelle du Général-Leclerc, engagement des dépenses d'équipements avant le vote du budget primitif 1993 (folio 8).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques (folio 14).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amélioration des conditions d'enseignement dans les écoles Sadi-Carnot, Charles-Auray et Paul-Langevin, demande de subvention pour travaux d'investissement (folio 78 verso).
400W/11
,
14 mai 1996
délibération du conseil municipal
« Mensonges : les élus et la presse communiste prétendent que les écoles de Pantin manquent de combustibles » : affiche.
1Fi/1781
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17 novembre 1947
affiche
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-105 (folio 44).
400W/2
,
27 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire de l'école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1993-45 (folio 62).
400W/3
,
4 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-132 (folio 60).
400W/2
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25 septembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Emprunt de 500 000 francs auprès du Crédit local de France en vue du financement de la réfection d'une cour d'école primaire : décision 1994-50 (folio 75 verso).
400W/6
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11 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de la commune de Pantin accueillant des enfants d'autres communes, contribution financière des communes de résidence pour 1991-1992 (folio 8).
400W/2
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11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Recommandations importantes pour les inscriptions scolaires et les services sociaux : affiche.
1Fi/1920
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29 août 1940
affiche
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de ravalement de façade de la cour centrale du groupe scolaire Sadi-Carnot, avenant à la police n° 375 036 750 061 V UAP - Socassur pour déclaration de fin de deuxième tranche : décision 1993-55 (folio 11).
400W/4
,
23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Mairie et écoles, paiement d'objets mobiliers (n° 7 page 5).
977
,
10 février 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction des classes primaires de l'école Méhul et réfection des autres éléments du bâtiment endommagé lors d'un incendie, marché de travaux (folio 40).
400W/4
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29 avril 1993
délibération du conseil municipal