Toutes les ressources Débarcadère (rue du) 46 résultats (2ms)
21W/8/4, 4Fi/898/43
,
1949
permis de construire
9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines : permis de construire.
21W/8/3, 4Fi/898/14, 4Fi/898/15, 4Fi/898/16, 4Fi/898/17, 4Fi/898/20, 4Fi/898/21, 4Fi/898/22, 4Fi/898/23, 4Fi/898/24, 4Fi/898/25, 4Fi/898/26, 4Fi/898/27, 4Fi/898/28, 4Fi/898/29, 4Fi/898/30, 4Fi/898/31, 4Fi/898/32
,
1945
permis de construire
9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé : permis de construire.
21W/8/2, 4Fi/898/36, 4Fi/898/46
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1927
permis de construire
Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).
695W/41
,
1991-2007
9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015/1.
743W/111/1
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12/06/2009-25/08/2010
permis de construire
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
Rue du Général-Compans, 9 rue du Débarcadère et quai de l'Ourcq, construction d'un bâtiment sur le canal : permis de construire.
21W/13/1, 4Fi/1152/1, 4Fi/1152/2, 4Fi/1152/3
,
1933-1939
permis de construire
Rue du Débarcadère : permis de construire.
21W/8/7, 4Fi/899
,
1925
permis de construire
5-7 rue du Général-Compans et rue du Débarcadère, construction de la Grande Blanchisserie de Pantin et d'immeubles : permis de construire.
21W/13/2, 4Fi/1153/1, 4Fi/1153/2, 4Fi/1153/3, 4Fi/1153/4, 4Fi/1153/5, 4Fi/1153/6, 4Fi/1153/7, 4Fi/1153/8, 4Fi/1153/9, 4Fi/1153/10, 4Fi/1153/11, 4Fi/1153/12, 4Fi/1153/13, 4Fi/1153/14, 4Fi/1153/15
,
1931-1932
permis de construire
9 rue du Débarcadère (zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), reconversion des Grands Moulins : permis de construire PC 04B0015/1.
743W/110/2
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12/06/2009-25/08/2010
permis de construire
Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.
21W/8/8, 4Fi/900/1, 4Fi/900/2, 4Fi/900/3, 4Fi/900/4
,
1894
permis de construire
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
695W/9
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1981-2008
9 rue du Général-Compans et 7 rue du Débarcadère, ravalement des façades des courettes : déclaration préalable DP 15B0058.
822W/10/2
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2015-2022
déclaration préalable
17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 16B0124.
743W/8/9
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20/12/2016-18/01/2017
déclaration préalable
9 rue du Débarcadère, construction d'un nouveau moulin : permis de construire.
21W/8/1, 4Fi/898/1, 4Fi/898/2, 4Fi/898/3, 4Fi/898/4, 4Fi/898/5, 4Fi/898/6, 4Fi/898/7, 4Fi/898/8, 4Fi/898/9, 4Fi/898/10, 4Fi/898/11, 4Fi/898/12, 4Fi/898/13, 4Fi/898/37, 4Fi/898/39, 4Fi/898/40, 4Fi/898/41, 4Fi/898/42, 4Fi/898/44, 4Fi/898/45
,
1921-1925
permis de construire