Toutes les ressources Débarcadère (rue du) 46 résultats (2ms)
129W/16/1
,
1977-1981
permis de construire
9 rue du Débarcadère, construction de nouveaux silos dans le magasin à farines : permis de construire.
21W/8/6, 4Fi/898/18, 4Fi/898/19, 4Fi/898/33, 4Fi/898/34, 4Fi/898/35
,
1961-1966
permis de construire
9 rue du Débarcadère, construction de silos à blé : permis de construire.
21W/8/2, 4Fi/898/36, 4Fi/898/46
,
1927
permis de construire
9 rue du Débarcadère, démolition partielle en vue de la restructuration des Grands Moulins : permis de démolir PD 04B0010.
800W/37/10
,
2004-2005
permis de démolir
9 rue du Débarcadère, reconstruction du magasin à farines : permis de construire.
21W/8/3, 4Fi/898/14, 4Fi/898/15, 4Fi/898/16, 4Fi/898/17, 4Fi/898/20, 4Fi/898/21, 4Fi/898/22, 4Fi/898/23, 4Fi/898/24, 4Fi/898/25, 4Fi/898/26, 4Fi/898/27, 4Fi/898/28, 4Fi/898/29, 4Fi/898/30, 4Fi/898/31, 4Fi/898/32
,
1945
permis de construire
9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification de l'entrée du site : déclaration préalable DP 20B0072.
822W/6/3
,
2020-2021
déclaration préalable
9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification des accès piétons aux parkings : déclaration préalable DP 19B0129.
822W/6/1
,
2019-2020
déclaration préalable
9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, modification des accès véhicules à un parking : déclaration préalable DP 20B0013.
822W/6/2
,
2020
déclaration préalable
9 rue du Débarcadère. - Grands moulins, réalisation d'une rehausse sur une clôture existante, de compléments de clôture et d'un portail motorisé coulissant : déclaration préalable DP 18B0118.
800W/33/9
,
2018
déclaration préalable
9 rue du Général-Compans et 7 rue du Débarcadère, ravalement des façades des courettes : déclaration préalable DP 15B0058.
822W/10/2
,
2015-2022
déclaration préalable
Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).
695W/41
,
1991-2007
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
695W/9
,
1981-2008
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Rue du Débarcadère : permis de construire.
21W/8/7, 4Fi/899
,
1925
permis de construire
Rue du Débarcadère, projet de construction d'un immeuble mixte d'activités et de logements de rapport : permis de construire.
21W/8/8, 4Fi/900/1, 4Fi/900/2, 4Fi/900/3, 4Fi/900/4
,
1894
permis de construire