Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).
Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
