Toutes les ressources Débarcadère (rue du) 46 résultats (1ms)
43W/32/6
,
1966
permis de construire
9 rue du Débarcadère : permis de construire.
43W/33/1
,
1934
permis de construire
9 rue du Débarcadère : permis de construire.
43W/33/2
,
1952
permis de construire
9 rue du Débarcadère : permis de construire.
43W/33/3
,
1955
permis de construire
9 rue du Débarcadère : permis de construire.
43W/33/4
,
1958
permis de construire
9 rue du Débarcadère, construction d'un silo et agrandissement du magasin à farine : permis de construire PC 77B0094 et PC 77B0094/1.
129W/16/1
,
1977-1981
permis de construire
3 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 96B0030.
271W/21/5
,
1996
déclaration de travaux
9 rue du Débarcadère : déclaration de travaux DT 95B0027.
271W/21/6
,
1995
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 3 rue du Débarcadère, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 138 512 francs (folio 65).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
5-7 rue du Débarcadère, réparations et renforcement des structures existantes : déclaration de travaux DT 03B0010.
460W/8/2
,
2002-2003
déclaration de travaux
1 rue du Débarcadère : permis de construire PC 12B0003.
615W/21/2
,
31/01/2012-11/07/2012
permis de construire
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
695W/9
,
1981-2008
Immeuble sis 77-79 et 83 rue Victor-Hugo au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers d'acquisition à la Semip n° 04-275 et 04-276 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1995-2004). Voie de desserte de parkings sise ZAC de l'Église, dossier de cession à titre gratuit par la Semip : acte de vente, correspondance (1991). Immeuble sis 9 rue du Débarcadère au sein de la ZAC des Grands Moulins, projet d'acquisition : plans, coupes, correspondance (2006-2007). Maison Revel sise 56 avenue Jean-Jaurès au sein de la ZAC Villette-Quatre-Chemins, dossier d'acquisition à la Semip n° 07-300 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2007).
695W/41
,
1991-2007
5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 17B0011.
743W/6/6
,
25/01/2017-17/07/2017
déclaration préalable
17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 16B0124.
743W/8/9
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20/12/2016-18/01/2017
déclaration préalable