Toutes les ressources Charles-Auray (rue) 123 résultats (3ms)
159W/43/10
,
1989
permis de démolir
32-34 rue Charles-Auray, ravalement : déclaration de travaux DT 93B3127.
245W/3/12
,
1993
déclaration de travaux
29, 31, 33 rue Courtois et rue Charles-Auray : permis de démolir PD 93B3173.
323W/5/1
,
1993-1994
permis de démolir
29, 31, 33 rue Courtois et rue Charles-Auray : permis de construire PC 93B3174/1.
323W/5/2
,
1996
permis de construire
29, 31, 33 rue Courtois et rue Charles-Auray : permis de construire PC 93B3174/1.
323W/5/3
,
1993-1994
permis de construire
1-3 rue Charles-Auray, ravalement : déclaration de travaux DT 96B0005.
323W/6/1
,
1996
déclaration de travaux
13 rue Charles-Auray, ravalement de façade : déclaration de travaux DT 96B0032.
323W/6/2
,
1996
déclaration de travaux
21 rue Charles-Auray, pose de quatre vélux en toiture : déclaration de travaux DT 96B0038.
323W/6/3
,
1996
déclaration de travaux
25 rue Charles-Auray, pose de deux vélux en toiture : déclaration de travaux DT 96B0004.
323W/6/4
,
1996
déclaration de travaux
28-30 rue Charles-Auray, extension du groupe scolaire Charles-Auray - Paul-Langevin : permis de construire PC 98B0008.
323W/6/5
,
1998-1999
permis de construire
28-30 rue Charles-Auray. - Groupe scolaire Charles-Auray, extension : permis de construire PC 99B0011.
374W/3/1
,
1999
permis de construire
28-30 rue Charles-Auray. - Groupe scolaire Charles-Auray, démolition de bâtiments annexes : permis de démolir PD 99B0006.
374W/3/2
,
1999
permis de démolir
60 rue Charles-Auray et 32 rue Méhul, ravalement : déclaration de travaux DT 99B0050.
374W/3/3
,
1999
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Immeuble sis 32 rue Méhul et 60 rue Charles-Auray, rupture anticipée de la convention de réhabilitation avec la SEMIP, annulation de la garantie communale d'emprunt accordée à la SEMIP pour ladite opération et conclusion d'un bail emphytéotique avec la SAPE (folio 66).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation du groupe d'habitations sis 32-34 rue Charles-Auray, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 5 320 988 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (folio 7).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal