Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (3ms)
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63 bis).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
55 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0003.
374W/2/3
,
1996
permis de construire
2 bis-4 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 99B0007.
374W/2/2
,
1999
permis de construire
2 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 99B0048.
374W/2/1
,
1999
déclaration de travaux
54 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0010.
323W/3/1
,
1996
permis de construire
98 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 98B0059.
323W/2/11
,
1998
déclaration de travaux
96 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 97B0012.
323W/2/10
,
1997
déclaration de travaux
93 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 94B0011.
323W/2/9
,
1994-1995
permis de démolir
93 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 94B0032/1.
323W/2/8
,
1998-1999
permis de construire
93 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 94B0032.
323W/2/7
,
1994-1995
permis de construire
60 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 98B0054.
323W/2/6
,
1998
déclaration de travaux
38 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 98B0010.
323W/2/5
,
1998
déclaration de travaux
34 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 96B0013.
323W/2/4
,
1996
déclaration de travaux