Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (3ms)
323W/2/11
,
1998
déclaration de travaux
54 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0010.
323W/3/1
,
1996
permis de construire
2 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 99B0048.
374W/2/1
,
1999
déclaration de travaux
2 bis-4 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 99B0007.
374W/2/2
,
1999
permis de construire
55 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0003.
374W/2/3
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63 bis).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, acquisition (folio 37 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appartement sis 77 rue Cartier-Bresson, convention d'occupation à titre précaire avec monsieur Cazabat : décision 1995-147 (folio 31 bis verso).
400W/10
,
29 novembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 128-134 rue Diderot et parcelle sise 71-77 rue Cartier-Bresson, cession à la SIDEC (folio 6 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
8 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 97 B0010/1.
429W/3/4
,
2001
permis de construire
8 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 97 B0010.
429W/3/5
,
1997-1999
permis de construire
11-13 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 02B0074.
429W/3/6
,
2002
déclaration de travaux
21 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 00B0049.
429W/3/7
,
2000
déclaration de travaux