Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (3ms)
323W/2/3
,
1996
déclaration de travaux
55 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0003.
374W/2/3
,
1996
permis de construire
71-77 rue Cartier-Bresson : certificat d'urbanisme CU 96 B0005.
503W/27/30
,
1996
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Appartement sis 77 rue Cartier-Bresson, convention d'occupation à titre précaire avec monsieur Cazabat : décision 1995-147 (folio 31 bis verso).
400W/10
,
29 novembre 1995
décision du maire
Atelier de confection Mikaël Mômes au 13 rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/1336
,
22/03/1995
photographie
57-59 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 95B0014.
271W/18/9
,
1995
permis de démolir
57-59 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 95B0038.
271W/18/8
,
1995
déclaration de travaux
Entreprise Herbin-Sueur de fabrication d'articles de bureau sise 88-91 rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/79
,
1995
photographie
93 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 94B0011.
323W/2/9
,
1994-1995
permis de démolir
93 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 94B0032.
323W/2/7
,
1994-1995
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, acquisition (folio 37 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, aménagement d'un accès : déclaration de travaux DT 93B3151.
245W/3/7
,
1993
déclaration de travaux
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, démolition d'un poste électrique : permis de démolir PD 93B3152.
245W/3/5
,
1993
permis de démolir
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, rénovation d'un poste électrique : déclaration de travaux DT 93B3115.
245W/3/6
,
1993
déclaration de travaux