Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (2ms)
695W/4
,
1985-2007
19 rue Cartier-Bresson, surélévation et modification de toiture : permis de construire PC 85B2131.
129W/11/3
,
1985-1986
permis de construire
29 rue Cartier-Bresson, modification de façade : permis de construire PC 85B2096.
129W/11/6
,
1985
permis de construire
98 rue Cartier-Bresson, extension d'un pavillon : permis de construire PC 82B0003/1.
129W/12/6
,
1985
permis de construire
81 rue Cartier-Bresson, édification d'une enceinte frigorifique : permis de construire PC 85B2072.
129W/12/3
,
1985-1988
permis de construire
32 rue Cartier-Bresson, réfection de clôture : déclaration de travaux DT 86B2217.
129W/11/8
,
1986
déclaration de travaux
29 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 86B2182.
159W/42/1
,
1986
permis de construire
37 rue Cartier-Bresson et 55 rue Denis-Papin, construction d'un local technique : permis de construire PC 83B0455.
129W/11/9
,
1986
permis de construire
47-49 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 87B2273.
159W/42/2
,
1987
permis de construire
47-49 rue Cartier-Bresson, démolition de bâtiments à usage d'activités industrielles et d'entrepôts : permis de démolir PD 87B2272.
129W/11/10
,
1987
permis de démolir
Agent de la voirie, cantonnier, balayant la rue Cartier-Bresson : photographies.
814W/253
,
21 mai 1987
Entreprises rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/1045
,
septembre 1987
photographie
29 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 88B2399.
159W/42/6
,
1988
déclaration de travaux
Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, contentieux lié au dossier d'acquisition à la société Jepa : requête, mémoires, notifications, jugement d'expropriation, notes, photographies, correspondance (1991-1993). Immeuble sis 3 rue Gabrielle-Josserand, dossier d'acquisition à la société Septi et de cession à France Habitation n° 91-102 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (1988-2009). Terrain sis 13-15 rue Gabrielle-Josserand, projet d'acquisition à Réseau de transport d'électricité (RTE) : plans, correspondance (2000-2005).
695W/12
,
1988-2009
63-65 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 88B2393.
159W/42/4
,
1988
permis de construire