Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (2ms)
271W/18/9
,
1995
permis de démolir
57-59 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 95B0038.
271W/18/8
,
1995
déclaration de travaux
Entreprise Herbin-Sueur de fabrication d'articles de bureau sise 88-91 rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/79
,
1995
photographie
Atelier de confection Mikaël Mômes au 13 rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/1336
,
22/03/1995
photographie
Registre des délibérations. - Appartement sis 77 rue Cartier-Bresson, convention d'occupation à titre précaire avec monsieur Cazabat : décision 1995-147 (folio 31 bis verso).
400W/10
,
29 novembre 1995
décision du maire
72-82 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 95B0014.
271W/18/10
,
1996
permis de construire
34 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 96B0013.
323W/2/4
,
1996
déclaration de travaux
54 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0010.
323W/3/1
,
1996
permis de construire
27 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 96B0044.
323W/2/3
,
1996
déclaration de travaux
57 rue Cartier-Bresson : certificat d'urbanisme CU 96 B0003.
503W/27/28
,
1996
certificat d'urbanisme
71-77 rue Cartier-Bresson : certificat d'urbanisme CU 96 B0005.
503W/27/30
,
1996
certificat d'urbanisme
55 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 96B0003.
374W/2/3
,
1996
permis de construire
Entreprise Schweppes rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/2391
,
avril 1996
photographie
Entreprise de tubes de néon Vito enseignes au 3 rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/2413
,
2 septembre 1996
photographie
Registre des délibérations. - Immeuble sis 128-134 rue Diderot et parcelle sise 71-77 rue Cartier-Bresson, cession à la SIDEC (folio 6 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal