Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (3ms)
245W/3/1
,
1991
permis de construire
93-95 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 92B3079.
245W/2/5
,
1992-1993
permis de construire
83 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 92B3010.
245W/2/7
,
1992-1994
permis de construire
83 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 92B3011.
245W/2/6
,
1992
permis de démolir
87 rue Cartier-Bresson : certificat d'urbanisme CU 90B3059.
503W/27/32
,
1992
certificat d'urbanisme
93-95 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 92B3078.
245W/2/4
,
1992-1993
permis de démolir
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63 bis).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, aménagement d'un accès : déclaration de travaux DT 93B3151.
245W/3/7
,
1993
déclaration de travaux
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, démolition d'un poste électrique : permis de démolir PD 93B3152.
245W/3/5
,
1993
permis de démolir
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, rénovation d'un poste électrique : déclaration de travaux DT 93B3115.
245W/3/6
,
1993
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, acquisition (folio 37 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
93 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 94B0011.
323W/2/9
,
1994-1995
permis de démolir
93 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 94B0032.
323W/2/7
,
1994-1995
permis de construire