Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (2ms)
460W/3/8
,
2003
déclaration de travaux
67 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 03B0009.
460W/3/7
,
2003-2004
permis de démolir
67 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 03B0023.
460W/3/6
,
2003
permis de construire
24-26 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 00B0015.
460W/3/5
,
2000-2001
permis de démolir
24-26 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 00B0030.
460W/3/4
,
2000-2003
permis de construire
100 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 99B0026.
429W/4/2
,
1999-2000
permis de construire
55 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 02B0016.
429W/4/1
,
2002
déclaration de travaux
38 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 00B0011.
429W/3/8
,
2000
permis de construire
21 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 00B0049.
429W/3/7
,
2000
déclaration de travaux
11-13 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 02B0074.
429W/3/6
,
2002
déclaration de travaux
8 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 97 B0010.
429W/3/5
,
1997-1999
permis de construire
8 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 97 B0010/1.
429W/3/4
,
2001
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 128-134 rue Diderot et parcelle sise 71-77 rue Cartier-Bresson, cession à la SIDEC (folio 6 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appartement sis 77 rue Cartier-Bresson, convention d'occupation à titre précaire avec monsieur Cazabat : décision 1995-147 (folio 31 bis verso).
400W/10
,
29 novembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, acquisition (folio 37 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal