Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (2ms)
21W/5/20, 4Fi/804
,
1912
permis de construire
54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 11B0041/1.
743W/39/1
,
03/02/2015-24/06/2016
permis de construire
Voie nouvelle dite rue du Centre et rue Cartier-Bresson (zone d'aménagement concerté (ZAC) Écoquartier), construction d'un gymnase : permis de construire PC 15B0030.
777W/66
,
2015-2016
permis de construire
Voie nouvelle dite rue du Centre et rue Cartier-Bresson (zone d'aménagement concerté (ZAC) Écoquartier), reconstruction du collège Jean-Lolive : permis de construire PC 15B0031.
777W/67
,
2015-2016
permis de construire
Visite de chantiers. - Société industrielle des transports automobiles (SITA), tours rouges en réhabilitation, salle du 42 avenue Édouard-Vaillant, Îlot 51 et collège Joliot-Curie : photographies.
759W/656
,
1er avril 1988
photographie
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).
695W/10
,
1952-2011
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
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