Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (2ms)
695W/12
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1988-2009
Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson. - Dossier d'acquisition à la société Jepa n° 93-157 et projet de cession : avis de France domaine, note, jugement du tribunal administratif, correspondance.
695W/11
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1991-2010
Immeuble sis 8-12 bis rue Delizy, dossier d'acquisition au Département de la Seine-Saint-Denis n° 07-299 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 43 rue Denis-Papin et 40-42 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à la société Mannesmann Demag et de cession au Département de la Seine-Saint-Denis n° 85-019 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1985-1988). Immeuble sis 47 rue Denis-Papin, dossier d'acquisition à des particuliers et de cession au Département de la Seine-Saint-Denis n° 88-043 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (1988-1989).
695W/4
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1985-2007
Maquette d'un projet de 23 logements rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/548
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20/07/1988
photographie
Mur Mur, espace d'escalade rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/1181
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2002
photographie
Portrait de Marine, élève à l'école Saint-Joseph, escaladant les parois de la salle d'escalade de Mur-Mur : photographies.
759W/1996
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22 avril 1997
photographie
Portrait du chef Fernand du restaurant Chez Fernand, rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/2028
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mai 1997
photographie
Propriétés sises rue de Candale, place de l'Église, 23 rue Jules-Auffret, 26-28 rue Méhul et rue du Onze-Novembre-1918, dossier de cession à l'Office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin en échange de propriétés sises avenue Anatole-France, place de l'Église, rue Formagne, rue du Huit-Mai-1945, 118 et 122 avenue Jean-Lolive, 1-5 rue Jean-Nicot, rue Jules-Auffret, 30 rue Méhul, rue du Onze-Novembre-1918 et rue de la Paix : délibérations, acte d'échange, correspondance (1952-1978). Immeuble sis avenue de la Division-Leclerc et rue Racine, dossier d'acquisition à la société Icade n° 11-436 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (2010-2011). Ateliers et garage municipaux sis 71, rue Cartier Bresson : note, plans (1969).
695W/10
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1952-2011
Registre des délibérations. - Appartement sis 77 rue Cartier-Bresson, convention d'occupation à titre précaire avec monsieur Cazabat : décision 1995-147 (folio 31 bis verso).
400W/10
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29 novembre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 128-134 rue Diderot et parcelle sise 71-77 rue Cartier-Bresson, cession à la SIDEC (folio 6 verso).
400W/13
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19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, acquisition (folio 37 verso).
400W/5
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30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63 bis).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Relevé à bout de la chaussée rue Cartier-Bresson : affiche.
1Fi/2202
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6 janvier 1922
affiche