Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (45ms)
668W/3/5
,
30/01/2014-23/06/2014
permis de construire
54 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/15, 4Fi/799/1, 4Fi/799/2
,
1905-1931
permis de construire
63-67 rue Cartier-Bresson, construction de 23 logements : permis de construire modificatif PC 09B0048/1.
668W/4/3
,
08/08/2013-15/10/2013
permis de construire
24-26 rue Cartier-Bresson et 22 rue Honoré : permis de démolir PD 89B2635.
245W/2/2
,
1989
permis de démolir
62 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/21, 4Fi/805
,
1910
permis de construire
Portrait du chef Fernand du restaurant Chez Fernand, rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/2028
,
mai 1997
photographie
14 rue Cartier-Bresson et 15 rue Honoré, construction d'un ensemble immobilier à usage d'habitation : permis de construire PC 11B0002.
668W/4/1
,
11/01/2011-24/03/2014
permis de construire
47-49 rue Cartier-Bresson, construction d'un magasin et reconstruction d'un dépôt de camions et machines sinistré : permis de construire PC 11B2066 et PC 51B1238.
43W/18/2
,
1911-1951
permis de construire
85-87 rue Cartier-Bresson, reconversion des anciens garages de la SITA en centre de tri-transit de déchets : permis de construire modificatif PC 10B0008/1.
668W/4/4
,
11/05/2011-12/08/2011
permis de construire
87 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/30, 4Fi/810/1, 4Fi/810/2, 4Fi/810/3, 4Fi/810/4, 4Fi/810/5, 4Fi/810/6, 4Fi/810/7, 4Fi/810/8
,
1912-1934
permis de construire
84 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/26, 4Fi/808
,
1914
permis de construire
Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, contentieux lié au dossier d'acquisition à la société Jepa : requête, mémoires, notifications, jugement d'expropriation, notes, photographies, correspondance (1991-1993). Immeuble sis 3 rue Gabrielle-Josserand, dossier d'acquisition à la société Septi et de cession à France Habitation n° 91-102 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (1988-2009). Terrain sis 13-15 rue Gabrielle-Josserand, projet d'acquisition à Réseau de transport d'électricité (RTE) : plans, correspondance (2000-2005).
695W/12
,
1988-2009
Registre des délibérations. - Immeuble sis 54 bis rue Denis-Papin et 45 rue Cartier-Bresson, acquisition (folio 37 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Entreprise Schweppes rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/2391
,
avril 1996
photographie
Salle d'escalade Mur Mur rue Cartier-Bresson : photographies.
759W/1541
,
septembre 2001
photographie