Toutes les ressources Cartier-Bresson (rue) 278 résultats (4ms)
814W/739
,
1989
21 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 00B0049.
429W/3/7
,
2000
déclaration de travaux
79-81 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 98B0011.
460W/4/3
,
1998
permis de démolir
79-81 rue Cartier-Bresson. - Démolition partielle en vue de la relocalisation du Centre national des arts plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier national : permis de démolir PD 20B0002.
837W/1/3
,
2020
permis de démolir
96 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 97B0012.
323W/2/10
,
1997
déclaration de travaux
79-81 rue Cartier-Bresson. - Usine d'embouteillage Schweppes, extension : permis de construire PC 91B2944.
191W/6/4
,
1991-1992
permis de construire
62 rue Cartier-Bresson : déclaration préalable de travaux DP 10B0052.
580W/3/4
,
21/06/2010-19/07/2010
déclaration préalable
11-13 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 02B0074.
429W/3/6
,
2002
déclaration de travaux
45 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/10, 4Fi/794
,
1919
permis de construire
55 rue Cartier-Bresson : déclaration de travaux DT 07B0013.
521W/2/2
,
07/03/2007-03/04/2007
Déclaration de travaux
89-91 rue Cartier-Bresson : certificat d'urbanisme CU 89 B2686.
503W/27/33
,
1989
certificat d'urbanisme
2 rue Cartier-Bresson, ravalement de façades sur rue et cour : déclaration préalable de travaux DP 09B0042.
580W/2/9
,
09/06/2009-01/03/2010
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Appartement sis 77 rue Cartier-Bresson, convention d'occupation à titre précaire avec monsieur Cazabat : décision 1995-147 (folio 31 bis verso).
400W/10
,
29 novembre 1995
décision du maire
8 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 97 B0010.
429W/3/5
,
1997-1999
permis de construire
34 rue Cartier-Bresson : permis de construire PC 09B0006.
591W/48/4
,
30/03/2009-09/11/2009
permis de construire