Toutes les ressources Berges (rue des) 30 résultats (3ms)
487W/25/4
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2002
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.
487W/25/3
,
2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0055.
487W/25/1
,
2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.
487W/24/1
,
2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 98B0047.
487W/23/1
,
1998
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : permis de construire PC 96B0019.
487W/22/1
,
1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 96B0015.
487W/21/5
,
1996
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.
487W/21/4
,
1996
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 96B0053.
487W/21/6
,
1996
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Appartement (n° 3 du bâtiment A) sis 9 rue des Berges, contrat de vente de chaleur individuelle Calliance : décision 1995-123 (folio 17 verso).
400W/10
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4 octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Appartement sis 9 rue des Berges, contrat de location avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré de Paris et ses environs (SAPE) : décision 1995-81 (folio 77 verso).
400W/9
,
3 juillet 1995
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture de deux loggias : déclaration de travaux DT 95B0013.
487W/21/2
,
1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0040.
487W/21/3
,
1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0039.
487W/21/1
,
1995
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Dénomination de voies publiques dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église (folio 63 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
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