Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
1Fi/3290
,
2 octobre 1982
affiche
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongation de la concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église accordée à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP), modification de la rémunération de l'aménageur (folio 11).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 11 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination de voies publiques dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église (folio 63 verso).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 51 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, attribution d'une subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) au titre du dépassement de la charge foncière (folio 4).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme de construction de bureaux et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le remboursement d'un emprunt de 1 419 000 francs (folio 20).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, démolition de bâtiments de la société Framico : permis de démolir PD 88B2532.
487W/12/1
,
1988-1989
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 89B2636.
487W/12/2
,
1989-1991
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597.
487W/12/3
,
1989-1991
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/1.
487W/12/4
,
1991-1992
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/2.
487W/12/5
,
1997-2003
permis de construire