Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/26/4
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2005
déclaration de travaux
Chantier de construction d'un immeuble dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/369
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[1990]-[1995]
photographie
Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 11 verso).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.
487W/24/1
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2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/2.
487W/12/5
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1997-2003
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 103 logements : permis de construire PC 90B2722.
487W/15/1
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1990-2003
permis de construire
Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église par la SEMIP : photographies.
759W/716
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20/02/1990
photographie
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.
487W/21/4
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1996
déclaration de travaux
Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/108
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octobre 1994
photographie
Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/798
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27/02/1991
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 97B0039.
487W/23/5
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1997
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un bar brasserie restaurant : déclaration de travaux DT 95B0007.
487W/21/7
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1995-2002
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 119 logements : permis de construire PC 90B2722/1 et PC 91B2939.
487W/14/3
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1991-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire PC 95B002.
487W/20/1
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1995-1996
permis de construire