Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/17/3
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1991-1993
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 137 avenue Jean-Lolive, remplacement de baies vitrées en bois par des fenêtres de PVC : déclaration de travaux DT 93B3091.
487W/18/1
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1993
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment d'activités : permis de construire PC 93B3141.
487W/18/2
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1993
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment d'activités : permis de construire PC 93B3141/1.
487W/18/3
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1995-1998
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial destiné à une agence de voyages : déclaration de travaux DT 94B0020.
487W/19/1
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1994
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une brasserie : déclaration de travaux DT 94B0025.
487W/19/2
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1994-1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction de 121 logements, d'une crèche, de bureaux et d'un parking : permis de construire PC 93B3083.
487W/19/3
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1992-1993
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction de 121 logements, d'une crèche, de bureaux et d'un parking : permis de construire PC 93B3083/1.
487W/19/4
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1994-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire PC 95B002.
487W/20/1
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1995-1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire 95B002/1.
487W/20/2
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1997-2005
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0039.
487W/21/1
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1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture de deux loggias : déclaration de travaux DT 95B0013.
487W/21/2
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1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0040.
487W/21/3
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1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.
487W/21/4
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1996
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 96B0015.
487W/21/5
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1996
déclaration de travaux