Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/17/3
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1991-1993
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, démolition d'un poste de redressement électrique RATP : permis de démolir PD 91B2969.
487W/16/3
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1991-1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 119 logements : permis de construire PC 90B2722/1 et PC 91B2939.
487W/14/3
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1991-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction de bureaux : permis de construire PC 91B2946.
487W/16/1
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1991-1997
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment de bureaux et de commerces : permis de construire PC 88B2537/1.
487W/13/3
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1991-1996
permis de construire
Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/798
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27/02/1991
photographie
Terrain vague de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église avant le début des travaux : photographies.
814W/368
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mars 1991
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 119 logements : permis de construire PC 90B2722/2.
487W/15/2
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1992-2004
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une agence bancaire : permis de construire PC 92B3060 .
487W/17/1
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1992
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction de 121 logements, d'une crèche, de bureaux et d'un parking : permis de construire PC 93B3083.
487W/19/3
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1992-1993
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un terminal de bus RATP : permis de construire PC 92B3025.
487W/17/2
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1992-2000
permis de construire
Pose de la première pierre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
814W/386
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28 janvier 1992
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal