Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/22/4
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1997-1998
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un hôtel : déclaration de travaux DT 01B0009.
487W/24/5
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2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, démolition d'un poste de redressement électrique RATP : permis de démolir PD 91B2969.
487W/16/3
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1991-1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment d'activités : permis de construire PC 93B3141/1.
487W/18/3
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1995-1998
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un box : déclaration de travaux DT 00B0004.
487W/24/2
,
2000
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une agence bancaire : déclaration de travaux DT 05B0042.
487W/26/4
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2005
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 98B0047.
487W/23/1
,
1998
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016.
487W/24/4
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2000-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 97B0039.
487W/23/5
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1997
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/798
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27/02/1991
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.
487W/21/4
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1996
déclaration de travaux
Travaux de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église et construction de la Maison de la petite enfance : photographies.
759W/306
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6 avril 1994
photographie
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 96B0015.
487W/21/5
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1996
déclaration de travaux