Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (4ms)
743W/8/6
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06/07/2016-25/10/2016
déclaration préalable
8 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 17B0115.
743W/8/5
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03/10/2017-24/03/2018
déclaration préalable
8 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 17B0127.
743W/8/4
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07/03/2017-28/06/2017
déclaration préalable
6 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 16B0123.
743W/8/3
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22/12/2016-31/03/2017
déclaration préalable
Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).
695W/9
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1981-2008
Immeuble sis 28-30 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à la société Edissimmo et de cession à l'Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) n° 07-324 : étude d'évaluation des risques sanitaires, avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.
695W/8
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2007
Immeuble sis 1-5 rue Édouard-Renard prolongée, dossier d'acquisition à l'Office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) de la Seine-Saint-Denis n° 87-034 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (1987-1992). Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, dossier d'acquisition à des particuliers n° 92-345 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-1993) ; dossier de cession à un particulier n° 93-145 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2003-2007).
695W/7
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1987-2007
Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI SAMB de la Gare n° 88-047 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.
695W/6
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1988-2009
Immeuble sis 39-41 rue Denis-Papin, dossier d'acquisition à la SA Berneda et de cession au Département de la Seine-Saint-Denis n° 86-022 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1986-2003). Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, dossier d'acquisition à la SCI MSS n° 93-153 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1989-1994).
695W/5
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1986-2003
76 avenue Édouard-Vaillant, ravalement de façade : déclaration préalable de travaux DP 14B0054.
692W/11/1
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28/05/2014-13/08/2014
déclaration préalable
73 avenue Édouard-Vaillant et 16-18 bis rue Berthier, création d'une véranda et fermeture d'un balcon : déclaration préalable de travaux DP 14B0146.
692W/10/7
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15/12/2014-01/04/2015
déclaration préalable
68 avenue Édouard-Vaillant, rénovation d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 14B0023.
692W/10/6
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13/03/2014-08/04/2014
déclaration préalable
50-56 et 62 avenue Édouard-Vaillant, changement des menuiseries extérieures des 195 logements de l'ensemble d'immeubles résidentiels : déclaration préalable de travaux DP 13B0091.
692W/10/5
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04/10/2013-19/12/2013
déclaration préalable
46 avenue Édouard-Vaillant. - École Jean-Lolive, modification de l'aspect extérieur des façades de la loge du gardien : déclaration préalable de travaux DP 15B0051.
692W/10/4
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03/07/2015-02/09/2015
déclaration préalable
35 avenue Édouard-Vaillant, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 14B0029.
692W/10/3
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21/03/2014-22/05/2014
déclaration préalable