Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (2ms)
400W/12
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28 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 26, 31, 45, 105), exercice du droit de préemption : décision 1996-114 (folio 27 verso).
400W/12
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18 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Remise en état et agrandissement de l'antenne de quartier des Quatre-Chemins sise 42 avenue Édouard-Vaillant, demande de subvention (folio 66 verso).
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 19), acquisition d'un logement (folio 64).
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 105), acquisition d'un logement (folio 63 verso).
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
14 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 99B0003.
429W/11/4
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1999
permis de construire
14 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0006.
429W/11/5
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2002
déclaration de travaux
46-48 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0022.
429W/12/1
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2002
déclaration de travaux
50-64 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0032.
429W/12/2
,
2002
déclaration de travaux
64 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 01B0020.
429W/12/3
,
2001
déclaration de travaux
74 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 01B0031.
429W/12/4
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2001
déclaration de travaux
69 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 01B0029.
429W/12/5
,
2001
déclaration de travaux
70 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 01B0039.
429W/12/6
,
2001
déclaration de travaux
87-89 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0035.
429W/12/7
,
2002
déclaration de travaux
9-15 rue Gabrielle-Josserand, avenue Édouard-Vaillant : permis de démolir PD 01B0021.
429W/16/1
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2001-2002
permis de démolir