Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble dit UGC sis 78-80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant, avenant rectificatif à la convention avec la Sidec (folio 65).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 27, 34, 40, 46, 48), exercice du droit de préemption : décision 1993-35 (folio 55 verso).
400W/3
,
25 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 55), exercice du droit de préemption : décision 1993-41 (folio 59 verso).
400W/3
,
1er février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 1-68-69), exercice du droit de préemption : décision 1993-98 (folio 53 verso).
400W/4
,
24 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition des lots de copropriété n° 27, 34, 40, 46 et 48 (folio 6).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux commerciaux sis 80 avenue Jean-Jaurès et 78-80 avenue Édouard-Vaillant, bail commercial Espace Cinéma Pantin : décision 1993-103 (folio 67).
400W/4
,
7 juin 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Copropriété sise 67 avenue Édouard-Vaillant, prise en charge des travaux de réhabilitation pour le lot n° 3 (folio 8).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 67 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 12), exercice du droit de préemption : décision 1993-161 (folio 47 verso).
400W/5
,
8 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 27, 34, 40, 46 et 48), annulation de la décision 1993-35 : décision 1993-153 (folio 28 verso).
400W/5
,
9 septembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 45 avenue Édouard-Vaillant et 19-21 rue Davoust (lot n° 39), retrait de la décision 1993-126 : décision 1993-149 (folio 25 verso).
400W/5
,
26 août 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 45 avenue Édouard-Vaillant et 19-21 rue Davoust, exercice du droit de préemption : décision 1993-163 (folio 49).
400W/5
,
14 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-127 (folio 14).
400W/5
,
27 juillet 1993
décision du maire