Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (2ms)
374W/6/7
,
1998
déclaration de travaux
5 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 00B0060.
374W/6/8
,
2000
déclaration de travaux
16 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 99B0063.
374W/6/9
,
1999-2000
déclaration de travaux
49 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 98B0044.
374W/6/10
,
1998
déclaration de travaux
74 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 99B0029.
374W/6/11
,
1999
déclaration de travaux
80 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 99B0034.
374W/7/1
,
1999
déclaration de travaux
80-82 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 00B0015.
374W/7/2
,
2000
déclaration de travaux
87 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 98B0020.
374W/7/3
,
1998
déclaration de travaux
95 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 00B0036.
374W/7/4
,
2000
déclaration de travaux
11 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 00B0050.
374W/7/5
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, exercice du droit de préemption : décision n° 1991-213 (folio 4).
400W/1
,
20 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble dit UGC sis 78-80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant, acquisition par la Ville et cession à la SIDEC en vue de l'aménagement de l'îlot (folio 27).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision n° 1992-57 (folio 81).
400W/1
,
17 avril 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Logement (lot 3) dans l'immeuble sis 67 avenue Édouard-Vaillant, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).
400W/1
,
31 mars 1992
délibération du conseil municipal