Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
814W/645
,
octobre 1991
Registre des délibérations. - Immeuble dit UGC sis 78-80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant, avenant rectificatif à la convention avec la Sidec (folio 65).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Entreprise Skyraf 34 avenue Édouard-Vaillant : photographies.
759W/2464
,
22 octobre 1996
photographie
Démolition de l'immeuble avenue Édouard-Vaillant, face à l'hôtel de ville : photographies.
759W/2134
,
1997
photographie
17 avenue Édouard-Vaillant et 5 rue du Débarcadère : déclaration préalable DP 16B0124.
743W/8/9
,
20/12/2016-18/01/2017
déclaration préalable
74-76 avenue Jean-Jaurès et 80-82 avenue Édouard-Vaillant. - Grande pharmacie des Quatre-Chemins, réhabilitation : permis de construire PC 18B0028/1.
828W/20/6
,
2022
permis de construire
Immeuble sis 39-41 rue Denis-Papin, dossier d'acquisition à la SA Berneda et de cession au Département de la Seine-Saint-Denis n° 86-022 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1986-2003). Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, dossier d'acquisition à la SCI MSS n° 93-153 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1989-1994).
695W/5
,
1986-2003
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant, cession (folio 44).
400W/12
,
19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
20 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/8, 4Fi/994/1, 4Fi/994/2
,
1914
permis de construire
83 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/15, 4Fi/1000/1, 4Fi/1000/2
,
1903
permis de construire
15 avenue Édouard-Vaillant et 2 rue Danton, démolition de locaux de stockage : permis de démolir PD 11B0017.
668W/40/1
,
21/09/2011-24/11/2011
permis de démolir
5 avenue Édouard-Vaillant, construction des Caves pantinoises : permis de construire.
21W/10/2, 4Fi/988
,
1929
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 19-21 rue Davoust et 45 avenue Édouard-Vaillant, acquisition (folio 15).
400W/6
,
3 février 1994
délibération du conseil municipal
Accueil et entretien entre une cliente et une préposée de la poste des Quatre-Chemins : photographies.
759W/2797
,
2003
photographie
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 68 avenue Jean-Jaurès et 87-89 avenue Édouard-Vaillant, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-137 (folio 78).
400W/2
,
20 octobre 1992
décision du maire