Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
503W/28/17
,
1993-1994
certificat d'urbanisme
34 bis avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 95B0030.
271W/24/5
,
1995-1996
déclaration de travaux
35 avenue Édouard-Vaillant, aménagement d'une ancienne boucherie en bar restaurant : déclaration préalable DP 18B0130.
800W/34/1
,
2018-2019
déclaration préalable
35 avenue Édouard-Vaillant, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 14B0029.
692W/10/3
,
21/03/2014-22/05/2014
déclaration préalable
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 89B2538.
159W/47/2
,
1989
déclaration de travaux
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 94B0022.
271W/24/6
,
1994
déclaration de travaux
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable de travaux DP 09B0073.
580W/5/2
,
23/10/2009-09/11/2009
déclaration préalable
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable de travaux DP 09B0086.
580W/5/1
,
30/11/2009-09/02/2010
déclaration préalable
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable de travaux DP 11B0018.
615W/2/7
,
23/02/2011-18/04/2011
déclaration préalable
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable de travaux DP 12B0040.
615W/2/8
,
04/05/2012-19/07/2012
déclaration préalable
35-37 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable de travaux DP 13B0009.
652W/6/7
,
28/01/2013-10/04/2013
déclaration préalable
35-37 avenue Édouard-Vaillant, modification d'une devanture commerciale et mise aux normes d'accessibilité : déclaration préalable DP 19B0041.
822W/7/7
,
2019
déclaration préalable
36 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 92B3044.
245W/5/3
,
1992
déclaration de travaux
36 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/9, 4Fi/995
,
1918
permis de construire
36 bis avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/48/7
,
1946-1948
permis de construire