Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 304 résultats (105ms)

Maison Revel, jardin public, mail piéton et square pour enfants sis 54-58 avenue Jean-Jaurès, dossier de dévolution au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette-Quatre-Chemins par la Semip n° 06-294 : ordonnance d'expropriation, acte de dévolution, plan, correspondance (2005-2007). Immeuble sis 25 avenue Édouard-Vaillant et 1 rue du Débarcadère, dossier d'acquisition à la SNCF : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-1984). Immeuble sis 1-3 avenue Édouard-Vaillant, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1981-2008).

695W/9 , 1981-2008  

Immeuble sis 1-5 rue Édouard-Renard prolongée, dossier d'acquisition à l'Office départemental d'habitations à loyer modéré (ODHLM) de la Seine-Saint-Denis n° 87-034 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, plans, correspondance (1987-1992). Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, dossier d'acquisition à des particuliers n° 92-345 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1992-1993) ; dossier de cession à un particulier n° 93-145 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2003-2007).

695W/7 , 1987-2007  
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