Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (2ms)
695W/8
,
2007
Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant. - Dossier d'acquisition à des particuliers et de cession à la SCI SAMB de la Gare n° 88-047 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance.
695W/6
,
1988-2009
19 avenue Édouard-Vaillant, construction d'un garage à automobiles : permis de construire.
21W/10/7, 4Fi/993
,
1922
permis de construire
80-82 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 00B0015.
374W/7/2
,
2000
déclaration de travaux
81 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 03B0084.
503W/10/4
,
2003-2004
déclaration de travaux
34 bis avenue Édouard-Vaillant : certificat d'urbanisme CU 00B0002.
503W/28/16
,
2000
certificat d'urbanisme
5 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/47/1
,
1956
permis de construire
8 avenue Édouard-Vaillant, construction d'une terrasse d'hiver démontable : permis de construire.
21W/10/5, 4Fi/991/1, 4Fi/991/2
,
1960
permis de construire
44-48 avenue Édouard-Vaillant : permis de démolir PD 03B0012.
503W/11/2
,
2003-2004
permis de démolir
15 avenue Édouard-Vaillant, création d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0037.
822W/7/4
,
2019
déclaration préalable
49 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 98B0044.
374W/6/10
,
1998
déclaration de travaux
Bar-tabac avenue Édouard-Vaillant, face à l'hôtel de ville : photographies.
814W/486
,
[1990]
69 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 01B0029.
429W/12/5
,
2001
déclaration de travaux
34 bis avenue Édouard-Vaillant : certificat d'urbanisme CU 93B3189.
503W/28/17
,
1993-1994
certificat d'urbanisme
1-3 avenue Édouard-Vaillant, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable de travaux DP 13B0108.
692W/9/3
,
06/11/2013-30/04/2014
déclaration préalable