Toutes les ressources réseau routier 26 résultats (2ms)
976
,
6 mai 1839
délibération du conseil municipal
Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
1Fi/2248
,
7 mai 1874
affiche
Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.
1Fi/2251
,
7 germinal an X
affiche
Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers communaux, bail d'entretien et de travaux neufs (folio 10 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Droits de voirie, projet de tarifs (n° 43 page 29R).
976
,
13 juillet 1834
délibération du conseil municipal
Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.
1Fi/2246
,
14 juin 1911
affiche
Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.
1Fi/2249
,
24 juin 1868
affiche
Registre des délibérations. - Établissement de droits de voirie et adoption d'un tarif (n° 22/148 page 118).
977
,
15 octobre 1843
délibération du conseil municipal
Tarifs des droits de voirie : affiche.
1Fi/338
,
1er février 1879
affiche
Registre des délibérations. - Réfection de la couche de roulement en enduit coulé à froid dans diverses rues, marché négocié EVA : décision 1996-137 (folio 41).
400W/12
,
19 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).
400W/9
,
31 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement de la portion de la route royale n° 3 traversant Pantin : arrêté du maire (n° 44 page 144R).
976
,
12 décembre 1839
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).
977
,
1er novembre 1843
arrêté du maire