Toutes les ressources police des transports 9 résultats (1ms)
977
,
20 octobre 1841
arrêté du maire
Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures et des cavaliers : affiche.
1Fi/2247
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15 avril 1911
affiche
Registre des délibérations. - Circulation des charrettes et voitures, mesures de police : arrêté du maire (n° 8/51 page 38).
977
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7 février 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Circulation des voitures destinées au transport en commun, règlement : arrêté du maire (n° 23/66 page 52).
977
,
15 juin 1841
arrêté du maire
Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Danton : affiche.
1Fi/2240
,
[1913]
affiche
Arrêté interdisant momentanément la circulation des voitures dans la rue Davoust : affiche.
1Fi/2241
,
24 octobre 1912
affiche
Registre des délibérations. - Circulation et stationnement des voitures route royale n° 3 : arrêté du maire (page 153).
977
,
15 août 1844
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).
977
,
7 novembre 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Interdiction de circulation des voitures pesamment chargées dans les rues de Montreuil et des Moulibouts jusqu'à la remise en état des chaussées : arrêté du maire (n° 38 page 140V).
976
,
10 septembre 1839
arrêté du maire
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