Toutes les ressources établissement médico social 56 résultats (3ms)
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maisons de retraite communale et intercommunale, gestion (folio 25).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Regroupement des maisons de retraite communale et intercommunale, transfert des biens affectés au fonctionnement de la maison de retraite communale au profit de la maison de retraite intercommunale (folio 93).
400W/7
,
17/11/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouveau centre municipal de santé (CMS) Cornet, conventionnement (folio 8).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de restructuration de la cuisine de la maison de retraite intercommunale de Pantin, garantie communale pour un emprunt de 4 500 000 francs (folio 33 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de restructuration de la cuisine de la maison de retraite intercommunale de Pantin, garantie communale pour un emprunt de 3 000 000 francs (folio 33 bis).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1842 (n° 22/188 page 155).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1843 (n° 23/189 page 156).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices (n° 26 page 133R).
976
,
07 juillet 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations pour la reconstruction du centre médico-social (CMS) et du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 54).
400W/5
,
18 octobre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).
400W/8
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7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation de poste compte tenu de la nécessité d'adapter la consultation d'orthodontie du centre municipal de santé (CMS) Ténine afin de l'adapter aux patients d'âge scolaire (folio 81).
400W/11
,
14 mai 1996
délibération du conseil municipal
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2122
,
18 décembre 1910
affiche
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2124
,
5 janvier 1912
affiche
Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.
1Fi/2127
,
20 mars 1907
affiche