Toutes les ressources Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (rue) 11 résultats (3ms)
977
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21 mars 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement : arrêté du maire (n° 3/85 page 68).
977
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2 janvier 1842
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 4/47 page 35).
977
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7 février 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage du chemin vicinal de Pantin au Pré-Saint-Gervais dit rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 8 page 6).
977
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10 février 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de reconstruction du presbytère et de pavage de la rue neuve du Pré-Saint-Gervais (n° 24 page 131V).
976
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10 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement (n° 1/127 page 99).
977
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5 février 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais (n° 31 page 24).
977
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13 septembre 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, paiement : arrêté du maire (n° 9/52 page 39).
977
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7 février 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Circulation des voitures dans la rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, règlement : arrêté du maire (n° 38/81 page 65).
977
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7 novembre 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Autorisation d'établir trois lanternes d'éclairage rue Neuve-du-Pré-Saint-Gervais, rue des Moulibouts et rue de Candale (page 43R).
978
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6 novembre 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation de la largeur des rues de la commune (n° 286 page 229).
977
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10 février 1847
délibération du conseil municipal
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